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Marques déposées par Société Industrielle de Bonneterie et de Nouveautés (S.I.B.E.N.E.) - Les Créations Pierre d'Alby
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JAMES RULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMES RULE
Société Industrielle de Bonneterie et de Nouveautés (S.I.B.E.N.E.) - Les Créations Pierre d'Alby

Numéro de dépôt :
949429
Date de dépôt :
01/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JAMES RULE

Déposée le 1 avril 1976 par Société Industrielle de Bonneterie et de Nouveautés (S.I.B.E.N.E.) - Les Créations Pierre d'Alby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JAMES RULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Industrielle de Bonneterie et de Nouveautés (S.I.B.E.N.E.) - Les Créations Pierre d'Alby domicilié(e) (soc. an.), 60, rue de Richelieu, Paris. - France.

La marque JAMES RULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JAMES RULE est expirée depuis le 1 avril 1986.

Société Industrielle de Bonneterie et de Nouveautés (S.I.B.E.N.E.) - Les Créations Pierre d'Alby a également déposé les autres marques suivantes : LA NACELLE


Société Industrielle de Bonneterie et de Nouveautés (S.I.B.E.N.E.) - Les Créations Pierre d'Alby - (soc. an.), 60, rue de Richelieu, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.